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| Conditions Générales de Vente |
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Vos produits Bio de l'Aveyron jusqu’à vous !
* Les conditions générales de vente Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de l’entreprise "Le Panier de Prune" pour l'ensemble des produits et services proposés sur le lepanierdeprune.com, sauf accord écrit préalable différent. Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement proposées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des dites conditions. Aucune adhésion tarifaire ne sera demandée au consommateur qui est libre de commander quand il le souhaite. * Les commandes
Les prises de commandes hebdomadaires se clôturent le dimanche minuit.
Dès l’enregistrement de la commande et son règlement via le site lepanierdeprune.com, un email confirme la commande qui sera livrée la semaine correspondante (généralement les commandes sont relevées pour la semaine suivante; pour être livré à des semaines spécifiques: lors de la commande: merci de préciser en commentaire le jeudi de livraison désiré).
Pour tout ce qui concerne d'éventuels renseignements et questions au sujet de votre commande, contactez nous sur la rubrique « Nous contacter » du site lepanierdeprune.com.
Les informations délivrées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable.
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Les photos des produits présentés sur le site lepanierdeprune.com ne sont pas contractuelles, les caractéristiques des produits sont données à titre indicatif.
* Livraison sur les lieux distribués en Midi-Pyrénées
La livraison est effectuée dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé (voir informations livraisons et envoi postal).
Le paiement à la livraison (par chèque/espèces) peut être effectué sur les lieux de distribution habituels : pour cela, il vous faut le stipuler par un commentaire lors de votre commande via le site lepanierdeprune.com.
Le vendeur s’engage à essayer de respecter une livraison dans le créneau horaire sélectionné par l’acheteur sur le site lepanierdeprune.com mais aucune poursuite ne pourra être engagée contre le commanditaire en cas de retard ou de non livraison exceptionnelle.
En revanche, le vendeur s’engage à proposer une date et un créneau horaire de remplacement dans les meilleurs délais.
Le lieu de livraison ayant été sélectionné par le destinataire, celui-ci se devra d’être impérativement présent sur le lieu de livraison choisi dans le créneau horaire correspondant.
Les produits livrés étant des produits périssables, ils ne pourront être remboursés si le destinataire est absent lors de la livraison ou s’il n’a pas prévenu le commanditaire de cette absence au moins quatre heures avant l’heure de début du créneau horaire correspondant au lieu choisi. Dans ce cas, vous pouvez nous contacter au numéro de téléphone suivant 06.79.55.28.27 et nous fixerons avec vous un nouveau lieu de réception de votre panier.
Sur les lieux des entreprises partenaires: la livraison s’effectue à partir de 2 paniers commandés sur un même lieu.
Pour les entreprises partenaires: des conditions spécifiques sont établies: nous contacter.
Les conditions de livraison gratuite sont étudiées pour livrer une grande quantité de paniers commandés sur la même zone géographique : Région Ouest de Toulouse et sur trajet.
Le client s’organise pour réceptionner ses produits dans les meilleures conditions : fraîcheur respectée, protection contre le gel, contre le vol etc.
A Villefranche de Rouergue, les consommateurs (trices) s’organisent pour venir retirer leur panier le jeudi au local du Panier de Prune.
Aussi, sur Villefranche les Paniers de fruits et légumes Bio de Saison à 20€ sont proposés (sans autre minimum d'achat): pour passer commande nous contacter par email avant le Dimanche minuit (ou par téléphone avant le vendredi midi) !
* Retours-Garantie
Tout retour de produits doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur. Toute reprise acceptée par le vendeur, dans le cas d'un vice apparent ou de non conformité des produits livrés, qui sera constaté par le vendeur, permettra à l'acheteur d'obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d'un avoir à son profit, à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts. Les réclamations concernant le produit livré doivent être, dans la mesure où il s'agit de produits frais, formulées au plus tard dans les 24 heures de la livraison du produit.
* Envoi postal en France Métropolitaine
Les colis de produits non périssables sont envoyés dès réception du paiement (règlement via le site ou par chèque).
Le paiement en ligne s’effectue à la condition que la commande de produits non périssables soit supérieure à 35€.
Pour des commandes inférieures à 35€ par envoi postal: nous contacter par téléphone ou courriel.
Les commandes envoyées par voie postale (HORS produits FRAIS) inférieures à 35€ sont impérativement payables par chèque.
Les frais de port du Panier de Prune sont fonction de la taille de l’emballage « Colissimo »:
(incluant les frais de port ci après) :
| Formats |
Poids maximum de |
Tarif à l’unité TTC |
| XXS |
1 Kg |
6,50 € |
| XS |
2 Kg |
7,40 € |
| S |
3 Kg |
8,25 € |
| M |
5 Kg |
9,35 € |
| L |
6 Kg |
10,20 € |
| XL |
7 Kg |
11,80 € |
| 1 bouteille |
2 Kg |
9,50 € |
| 2 bouteilles |
5 Kg |
10,50 € |
| 3 bouteilles |
7 Kg |
12,40 € |
Notre service d’expédition est ouvert du lundi au vendredi (sauf jours fériés) et se charge de préparer votre commande, dès réception de votre règlement.
Les commandes sont expédiées dès que les produits commandés sont réunis:
- le jour même, si la commande et le règlement sont reçus par notre service avant 12h,
- le lendemain (jour ouvré), si la commande et le règlement sont reçus par notre service après 12h.
Votre commande est envoyée par « Colissimo » et le numéro du colis vous est adressé par e-mail, pour vous permettre de le suivre sur www.coliposte.fr
Délai de livraison
- France Métropolitaine : 48h (jours ouvrables).
 Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quittés les locaux du « Panier de Prune ».
En cas de dommages pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’a titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
* Délai de rétractation
Conformément à la loi du 6 janvier 1988, le client dispose d'un délai de rétractation de sept jours francs à compter de la livraison de la commande pour retourner tout produit pour échange ou remboursement, sans pénalités, au siège du panierdeprune.com, 9 rue Denis Puech 12200 Villefranche de Rouergue. En cas d'exercice de ce droit de rétractation, Le Panier de Prune est tenu au remboursement des sommes versées au client, sans frais, dans un délai maximum de 30 jours.
* Tarifs
Les produits sont fournis aux prix en vigueur au moment de la commande.
Le paiement s'effectue par carte bleue via un paiement en ligne sécurisé PAypal sur le site lepanierdeprune.com ou par chèque / espèces lors de la livraison de la commande sur les lieux distribués.
Le prix payable pour chaque produit que vous commandez est le prix TTC (toutes taxes comprises) apparaissant en regard du produit offert sur le site.
De par la nature des marchandises que nous commercialisons (produits alimentaires frais périssables), nos prix sont susceptibles d'évoluer quotidiennement. Cependant, dès lors que vous avez commandé et payé intégralement votre commande, les prix sont garantis jusqu'à la date de livraison, dans la limite de quinze jours suivant la prise de commande.
* Modalités de paiement
Le paiement est exigible à la commande. Quand les paiements seront effectués par carte bancaire, ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PAypal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Attention ! Après votre paiement en ligne sur Paypal, veillez ensuite à confirmer votre commande sur le site lepanierdeprune.com afin de bien valider votre commande !
* Réclamations
Les réclamations concernant les produits livrés doivent être, dans la mesure où il s'agit de produits frais, formulées au plus tard dans les 24 heures qui suivent la livraison du produit.
Les réclamations concernant la livraison des produits doivent être formulées dans les 5 jours ouvrables qui suivent le jour de livraison. Ces réclamations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera en priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable, en exposant les faits par écrit au travers de la rubrique « Nous contacter» sur le site lepanierdeprune.com.
A défaut et sous réserve de la qualité de "commerçant" du client, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions générales sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Rodez, Tribunal compétent et dépendant du siège social.
* Parrainage
Faites connaitre "Le Panier de Prune" à votre entourage et profitez de notre offre de parrainage.
Parrain et filleul: gagnez chacun un bon de réduction de 5% sur votre prochain panier !
Lors de l'ouverture de votre compte client (ou envoyer un couriel avec l'e-mail de la personne que vous souhaitez parrainer):
1. Inscrivez l’adresse e-mail de la personne que vous souhaitez parrainer.
2.Votre filleul recevra un message de votre part l’invitant à venir visiter lepanierdeprune.com ainsi qu'un bon de réduction d'une valeur de 5% à utiliser pour toute commande supérieure ou égale à 35€.
3. A la première commande (supérieure ou égale à 35€) de votre filleul vous recevrez automatiquement un bon de réduction d'une valeur de 5% à utiliser pour la commande supérieure ou égale à 35€.
Chaque bon de réduction sera valable pendant 3 mois suivant la date de son émission.
Les adresses e-mails fournies seront utilisées dans le strict cadre du programme de parrainage.
* Recyclage
Nous récupérons, propres, à la livraison suivante : les cagettes en bois, les sacs et sachets en papier kraft, les pots en verre, les pots des fromages blanc de chèvre, les filets des pommes de terre, le couvercle rattachant les yaourts, les bouteilles en verre avec capsules et les bouteilles en verre de lait (consignées). D’avance merci.
* Respect des données privées
Conformément à notre accord avec la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), les données personnelles que vous nous communiquez sont traitées de manière confidentielle et ne sont pas diffusées à quelque fin que ce soit.
* Identification
Propriétaire : PRUNE LAURIAC
Raison Sociale : LE PANIER DE PRUNE
Adresse Siège Social : 9 Rue Denis Puech 12200 Villefranche de Rouergue
Téléphone : Permanences du Lundi au Vendredi de 9H à 12H30: 06 79 55 28 27
N° TVA : FR25 49495498500011
Hébergement : NFRANCE
N° Déclaration CNIL : 1336143
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Fruits et Légumes Bio
